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Brevet européen · EP2925172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925172
Numéro de demande
EP13858365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
7 avr. 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/20 (2006.01)
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
US 201261731361 P 29.11.2012
US 201313834397 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/072016 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/085460 05.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

BELL SPORTS, INC.

Bell Sports Inc.

5550 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Inventeur

CRAM, Daniel

Scotts Valley, CA 95066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.