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Brevet européen · EP2925265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925265
Numéro de demande
EP12876084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2012
Publié
7 oct. 2015
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 13/475 (2006.01)
A61F 13/494 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2012/085732 03.12.2012
Publication PCT
WO2014/085955 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

WANG, Fancheng

Beijing 101312, CN

NIU, Tianjun

Guangzhou Guangdong 510730, CN

DOMEIER, Wolfgang

Beijing 101312, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.