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Brevet européen · EP2925468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925468
Numéro de demande
EP13802915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
17 févr. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/24 (2006.01)
B22C 9/10 (2006.01)
B29C 33/48 (2006.01)
B22D 17/22 (2006.01)
Priorité
DE 102012221790 28.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074950 28.11.2013
Publication PCT
WO2014/083098 05.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Oskar Frech GmbH + Co. KG

Schorndorfer Strasse 32, 73614 Schorndorf, DE

Inventeur

ASPACHER, Ronny

73614 Schorndorf, DE

TREBES, Herbert

73614 Schorndorf, DE

ERHARD, Norbert

73547 Lorch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.