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Brevet européen · EP2925597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925597
Numéro de demande
EP13821175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
20 sept. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/05 (2006.01)
E02B 3/04 (2006.01)
A01K 73/12 (2006.01)
A01K 61/00 (2017.01)
Priorité
ZA 201208933 27.11.2012
ZA 201209727 21.12.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/060446 27.11.2013
Publication PCT
WO2014/083514 05.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Stellenbosch University

4th Floor, Admin B Victoria Street Stellenbosch, 7600 Western Cape Province, ZA

Inventeur

O'CONNELL, Craig Patrick

New York City, New York 12582, US

RUTZEN, Michael

7220 Gansbaai, ZA

ANDREOTTI, Sara

7220 Gansbaai, ZA

MATTHEE, Conrad

7600 Stellenbosch, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.