VERPACKUNGSMASCHINE MIT FÖRDERSYSTEM VARIABLER BREITE

Brevet européen · EP2925612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925612
Numéro de demande
EP13802821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65B 35/24 (2006.01)
B65B 63/04 (2006.01)
B65H 18/02 (2006.01)
B65B 27/12 (2006.01)
B30B 9/30 (2006.01)
B65B 63/02 (2006.01)
B65H 18/22 (2006.01)
Priorité
US 201261730713 P 28.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/072023 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/085465 05.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Knauf Insulation, Inc.

One Knauf Drive, Shelbyville, IN 46176, US

Inventeur

PEREIRA, Jon W.

Shelbyville, Indiana 46176, US

BRYANT, Anthony D.

LaGrange, Georgia 30240, US

HAASER, James D.

Lancaster, Ohio 43130, US

ZETTS, Steven A.

Perrysburg, Ohio 43551, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.