STAPELUMKEHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2925658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925658
Numéro de demande
EP13802737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
23 août 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 11/00 (2006.01)
E02D 13/04 (2006.01)
E02D 35/00 (2006.01)
E04H 12/34 (2006.01)
B66C 1/56 (2006.01)
Priorité
NL 2009903 29.11.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050862 29.11.2013
Publication PCT
WO2014/084738 05.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

IHC Holland IE B.V.

Molendijk 94, 3361 EP Sliedrecht, NL

Inventeur

MULDERIJ, Klaas-Jan

NL-2645 HK Delfgauw, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.