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Brevet européen · EP2925665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2925665
- Numéro de demande
- EP13795740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/14 (2006.01)B67D 3/00 (2006.01)B67D 1/00 (2006.01)B67D 1/06 (2006.01)B67D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201213686790 27.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074565 25.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/082949 05.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
HOURMAND, Yannick
Haslingfield Cambridgeshire CB23 IND, GB
BRUNET, Didier
F-75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.