BEHÄLTERVERSCHLUSS FÜR ÜBERKOPFENTLEERUNG

Brevet européen · EP2925666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2925666
Numéro de demande
EP13798298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
28 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
//B65D 47/36 (2006.01)
Priorité
DE 102012111738 03.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074625 25.11.2013
Publication PCT
WO2014/086612 12.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

KRAUTKRÄMER, Günter

55257 Budenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.