COMPOSITION POLYVALENTE DE DÉPOLLUTION ET SON UTILISATION
Brevet européen · EP2925827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2925827
- Numéro de demande
- EP13808123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09K 3/32 (2006.01)B01J 20/10 (2006.01)B01J 20/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1261359 28.11.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052890 28.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/083286 05.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 15 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
95430 Butry, FR
F-75015 Paris, FR
F-95760 Valmondois, FR
F-33400 Talence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.