COMPOSITION DE DÉPOLLUTION ET SON UTILISATION
Brevet européen · EP2925828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2925828
- Numéro de demande
- EP13808127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09K 3/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1261358 28.11.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052894 28.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/083288 05.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
95430 Butry, FR
95760 Valmondois, FR
33400 Talence, FR
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.