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Brevet européen · EP2926018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926018
- Numéro de demande
- EP13857950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)H02K 7/06 (2006.01)G09B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201261731575 P 30.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/072609 02.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/085805 05.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
ROUSSEAU, Robert
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
SENECAL, Pierre
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
BOULAIS, Steve
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.