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Brevet européen · EP2926032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926032
- Numéro de demande
- EP13857963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201261731583 P 30.11.2012US 201361787428 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/072612 02.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/085807 05.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
ROUSSEAU, Robert
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
SENECAL, Pierre
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
ROY, Christian
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
BOULAIS, Steve
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
MENARD, Jean-Francois
Longueuil, Québec J4G 1R7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.