MODULE, CIRCUIT ET PROCEDE DE COMMUNICATION POUR DISPOSITIF DE DETECTION ET CAPTEUR COMPRENANT UN TEL MODULE, EN PARTICULIER POUR ATMOSPHERE EXPLOSIVE

Brevet européen · EP2926106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926106
Numéro de demande
EP13810905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
27 juil. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/16 (2006.01)
F17D 5/06 (2006.01)
G01D 21/00 (2006.01)
H04Q 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1261349 28.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074966 28.11.2013
Publication PCT
WO2014/083104 05.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

TTK

19 rue du Général Foy, 75008 Paris, FR

Inventeur

GILLOT, Olivier

F-92200 Neuilly sur Seine, FR

BALATCHEV, Stefan

Ottawa, Ontario K1H 5Y6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.