CHEMISCH STABILER SENSOR
Brevet européen · EP2926128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926128
- Numéro de demande
- EP13807948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 31/22 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/78 (2006.01)G01N 21/77 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012111686 30.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/074795 27.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/083020 05.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.07.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.