ROHRLEITUNGSSYSTEM FÜR FLÜSSIGKEITEN

Brevet européen · EP2926207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926207
Numéro de demande
EP13858462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
21 juil. 2021
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
F17D 1/20 (2006.01)
F17D 3/01 (2006.01)
G01M 3/28 (2006.01)
Priorité
AU 2012905225 30.11.2012
AU 2012905508 17.12.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/001368 26.11.2013
Publication PCT
WO2014/082121 05.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

AUGHTON, David, John

Hawthorn, Victoria 3122, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.