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Brevet européen · EP2926249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926249
- Numéro de demande
- EP13860762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/445 (2018.01)G06F 21/56 (2013.01)G06F 21/57 (2013.01)G06F 11/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201213692421 03.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/072756 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/089011 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
HAMID, Laurence
Ottawa, Ontario K4A 1Z3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.