SCHWIMMSTOSSZÄHLER
Brevet européen · EP2926300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926300
- Numéro de demande
- EP13858762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 6 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)B63C 11/02 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261731182 P 29.11.2012US 201314088491 25.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/072043 26.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/085477 05.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 12 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.03.2019
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.