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Brevet européen · EP2926324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926324
Numéro de demande
EP13798254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
20 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G07F 17/32 (2006.01)
G07F 17/34 (2006.01)
G09F 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 202012011537 U 29.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/003597 28.11.2013
Publication PCT
WO2014/082748 05.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 26 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.03.2019

  8. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Inventeur

GAWEL, Marek

A-2352 Gumpoldskirchen, AT

WÖLS, Martin

A-2352 Gumpoldskirchen, AT

MESUT, Ates

A-2352 Gumpoldskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.