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Brevet européen · EP2926328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926328
- Numéro de demande
- EP13860348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G16H 20/13 (2018.01)G16H 20/10 (2018.01)G16H 20/17 (2018.01)G16H 10/65 (2018.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)A61B 50/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201261732753 P 03.12.2012US 201313907028 13.05.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/072881 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/089086 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
OSTRANDER, Kevin
Ringoes, New Jersey 08551, US
DENNY, John W.
Canonsburg, PA 15317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.