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Brevet européen · EP2926858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926858
- Numéro de demande
- EP15161593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2015
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414230578 31.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 10 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
2400 Le Locle
Mandataire
8050 Zürich
Inventeur
Raynham, MA Massachusetts 02767, US
Raynham, MA Massachusetts 02767, US
Raynham, MA Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.