EINSTELLSCHRAUBE MIT KURVENBAHN
Brevet européen · EP2926876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926876
- Numéro de demande
- EP15161145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2015
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/24 (2012.01)
- Priorité
- DE 102014104612 01.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 22 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
Bader, Manfred
82436 Eglfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.