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Brevet européen · EP2926937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926937
Numéro de demande
EP14796652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
7 oct. 2015
Délivré
21 sept. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/30 (2006.01)
B23K 11/31 (2006.01)
B23K 11/11 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/000644 06.02.2014
Publication PCT
WO2015/118573 13.08.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

KYOKUTOH CO., LTD.

Kyokutoh Co., Ltd.

2-2225, Higashikaminokura, Midori-ku,, Nagoya-shi, Aichi 458-0808, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Kotaro

Nagoya-shi, Aichi 458-0808, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.