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Brevet européen · EP2926945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926945
- Numéro de demande
- EP13858281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 3/155 (2006.01)B23Q 17/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012262506 30.11.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/082260 29.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/084376 05.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
KANEHIRA Yuji
Nanto-city Toyama 939-1595, JP
OKI Nobuhito
Nanto-city Toyama 939-1595, JP
HASEGAWA Yasuo
Nanto-city Toyama 939-1595, JP
ITABASHI Hisaki
Nanto-city Toyama 939-1595, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.