Kartenschneidvorrichtung
Brevet européen · EP2926961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2926961
- Numéro de demande
- EP15152094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2015
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014073347 31.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Endo, Toshimasa
Tokyo, 104-8282, JP
Muramoto, Ippei
Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.