Türrohling

Brevet européen · EP2926989 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2926989
Numéro de demande
EP15000039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2015
Publié
7 oct. 2015
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B32B 7/12 (2006.01)
B27N 3/14 (2006.01)
B32B 21/10 (2006.01)
B32B 21/13 (2006.01)
B32B 3/18 (2006.01)
E04C 2/10 (2006.01)
E04C 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102014004819 03.04.2014
DE 102014012368 25.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 30 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  4. 4 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  5. 11 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.08.2022

  6. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Moralt AG

Obere Tiefenbachstr. 1, 83734 Hausham, DE

Inventeur

Feile, Klaus

83661 Lenggries, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.