PROCÉDÉ DE CONDITIONNEMENT D'UNE PÂTE ÉTALÉE

Brevet européen · EP2927134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2927134
Numéro de demande
EP15160334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2015
Publié
7 oct. 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 25/00 (2006.01)
A21D 10/02 (2006.01)
B65B 63/04 (2006.01)
B65D 85/36 (2006.01)
B65D 85/671 (2006.01)
Priorité
FR 1452982 03.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

CERELIA

Cerelia

Zone Industrielle Rue Francois Jacob, 62800 Lievin, FR

Inventeur

Potez, Fanny

62136 Lestrem, FR

Coquille, Grégory

06130 Grasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.