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Brevet européen · EP2927198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2927198
- Numéro de demande
- EP13858152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 11/14 (2019.01)B01D 33/04 (2006.01)B01D 33/58 (2006.01)B01D 33/80 (2006.01)C02F 11/12 (2019.01)B01D 33/64 (2006.01)B01D 33/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012261442 29.11.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/082082 28.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/084322 05.06.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
KUNITANI, Tadashi
Tokyo 101-0041, JP
SUGAWARA, Yoshiyuki
Tokyo 101-0041, JP
HASHIMOTO, Yoshitaka
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.