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Brevet européen · EP2927484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2927484
Numéro de demande
EP15161641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2015
Publié
7 oct. 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 7/02 (2006.01)
Priorité
US 201461972869 P 31.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

Zuo, Delong

Lubbock, TX Texas 79424, US

Schroeder, John

Lubbock, TX Texas 79424, US

Carcangiu, Carlo Enrico

08018 Barcelona, ES

Morse, Justin C.

Palmyra, VA Virginia, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.