ELECTROVANNE MINIATURE RAPIDE

Brevet européen · EP2927547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2927547
Numéro de demande
EP15156417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2015
Publié
7 oct. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
B07C 5/36 (2006.01)
Priorité
FR 1452918 02.04.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

ASCO SAS

53 rue de la Beauce, 28110 Lucé, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 Avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Ecole Centrale de Lyon

36, avenue Guy de Collongue, 69130 Ecully, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

Sesmat, Sylvie

69490 PONTCHARRA SUR TURDINE, FR

Sixdenier, Fabien

69100 VILLEURBANNE, FR

Caetano-Ferreira, Thiago

69006 LYON, FR

Bideaux, Eric

01600 TREVOUX, FR

Vandamme, Richard

28300 LEVES, FR

Moreau, Pascal

28630 LE COUDRAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.