LED-Beleuchtungssystem

Brevet européen · EP2927559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2927559
Numéro de demande
EP14199391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2014
Publié
7 oct. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21K 99/00 (2016.01)
F21V 19/04 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
IT BO20140184 01.04.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 02.11.2017

  6. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

VIABIZZUNO S.r.l.

VIABIZZUNO S.R.L.

Via Romagnoli, 10, I-40010 Bentivoglio (BO), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Nanni, Mario

40059 FANTUZZA MEDICINA (BOLOGNA), IT

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