LED-MODUL

Brevet européen · EP2927970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2927970
Numéro de demande
EP13860330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
30 août 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/60 (2010.01)
H01L 33/50 (2010.01)
H01L 33/62 (2010.01)
Priorité
JP 2012264321 03.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/082231 29.11.2013
Publication PCT
WO2014/087938 12.06.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Citizen Electronics Co., Ltd.

23-1 Kamikurechi 1-chome, Fujiyoshida-shi, Yamanashi 403-0001, JP

Inventeur

TOGAWA, Masato

Fujiyoshida-shi, Yamanashi 403-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.