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Brevet européen · EP2928075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2928075
Numéro de demande
EP13891690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2013
Publié
7 oct. 2015
Délivré
10 nov. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
H03F 3/217 (2006.01)
H03F 3/30 (2006.01)
H03F 1/52 (2006.01)
H03F 1/30 (2006.01)
H05H 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 2013172073 22.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/084819 26.12.2013
Publication PCT
WO2015/025440 26.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

AIKAWA, Satoshi

Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP

OHMA, Ryosuke

Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP

YUZURIHARA, Itsuo

Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.