ZELLENHERSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2928294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928294
- Numéro de demande
- EP13838598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)C12N 5/071 (2010.01)
- Priorité
- US 201261702335 P 18.09.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/058619 17.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/045202 27.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 14 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Discovery Life Sciences, LLC, 800 Hudson Way, Suite 1700, Huntsville, AL 35806, Etats-Unis d'Amérique → Discovery Life Sciences, LLC, 900 Hudson Way, Huntsville, AL 35806, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 14 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 14 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 mai 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Li, Albert, P., 9221 Rumsey Road, Suite 8, Columbia, Maryland 21045, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
- Inventeur
- Li, Albert, P., 9221 Rumsey Road, Suite 8, Columbia, Maryland 21045, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 30 mai 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Discovery Life Sciences, LLC, 800 Hudson Way, Suite 1700, Huntsville, AL 35806, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- Li, Albert, P., 9221 Rumsey Road, Suite 8, Columbia, Maryland 21045, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
4 entrées antérieures
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Columbia, Maryland 21045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.