PESTIZIDE SUSPENSION AUF ÖLBASIS

Brevet européen · EP2928298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2928298
Numéro de demande
EP13812184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
13 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01N 43/40 (2006.01)
A01N 25/04 (2006.01)
A01P 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012267685 06.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/083276 05.12.2013
Publication PCT
WO2014/088121 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Inventeur

SANO, Mitsuo

Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP

KOBAYASHI, Yusuke

Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP

OKADA, Takashi

Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP

IWASA, Mitsugu

Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP

OKUMURA, Yasuhiro

Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.