PATIENTENKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP2928333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928333
- Numéro de demande
- EP13791856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A41D 13/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201221825 04.12.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/000475 05.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/087120 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
WARD, Beverly
Nottinghamshire DN22 8JX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.