SYSTEME ZUR VERWALTUNG CHIRURGISCHER EINGRIFFE
Brevet européen · EP2928406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928406
- Numéro de demande
- EP13860374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/095 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 90/90 (2016.01)A61B 90/94 (2016.01)A61B 90/98 (2016.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- US 201261734506 P 07.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/073592 06.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/089439 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TOTI, Giulia
Houston, TX 77096, US
DUNKIN, Brian, James
Houston, TX 77025, US
BASS, Barbara, Lee
Houston, TX 77005, US
SHERMAN, Vadim
Houston, TX 77056, US
GARBEY, Marc
Houston, TX 77057, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.