ADAPTIERBARES WUNDDRAINAGESYSTEM

Brevet européen · EP2928515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2928515
Numéro de demande
EP13812222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201261734295 P 06.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/070620 18.11.2013
Publication PCT
WO2014/088790 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

IC Surgical, Inc.

555 Midtowne Street Ne Suite 111, Grand Rapids MI 49503, US

Inventeur

CORNET, Douglas, A.

San Antonio, TX 78258, US

MANWARING, Michael

San Antonio, TX 78248, US

GRIFFEY, Edward, Sy

Fair Oaks Ranch, TX 78015, US

BLACK, Erin

San Antonio, TX 78249-2248, US

HALL, Colin, John

Poole Dorset BH15 3LD, GB

KAGAN, Jonathan

Hopkins, MN 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.