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Brevet européen · EP2928628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928628
- Numéro de demande
- EP13806030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 51/26 (2006.01)B65G 29/02 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201213706636 06.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/073406 05.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/089351 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
MARSHALL, Harold James
Forest, Virginia 24551, US
SCHILL, Joseph G.
Lynchburg, Virginia 24501, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.