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Brevet européen · EP2928632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928632
- Numéro de demande
- EP13812164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23D 57/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12195539 04.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060620 04.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/087340 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 26 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.