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Brevet européen · EP2928684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2928684
Numéro de demande
EP12806784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2012
Publié
14 oct. 2015
Délivré
17 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/36 (2006.01)
B32B 7/02 (2019.01)
B32B 7/04 (2019.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2012/068382 07.12.2012
Publication PCT
WO2014/088585 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

OSBORN, Christopher, L.

Germantown, WI 53022, US

HAEDT, Edward, L.

Oshkosh, WI 54904, US

BROSCH, Brenna, I.

Oshkosh, WI 54901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.