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Brevet européen · EP2928791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2928791
Numéro de demande
EP13812284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
15 févr. 2017
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
B65D 50/04 (2006.01)
Priorité
US 201261733178 P 04.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/072745 03.12.2013
Publication PCT
WO2014/089003 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  3. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Titulaire

CSP Technologies, Inc.

960 West Veterans Boulevard, Auburn, Alabama 36832, US

Inventeur

GIRAUD, Jean-Pierre

Auburn, Alabama 36830-1295, US

PICHOT, Herve

94430 Chennevieres sur Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.