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Brevet européen · EP2928804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928804
- Numéro de demande
- EP13801587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12196342 10.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075844 06.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/090705 19.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.