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Brevet européen · EP2928935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928935
- Numéro de demande
- EP13798703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 28 août 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08G 8/00 (2006.01)C03C 25/00 (2018.01)C07H 15/00 (2006.01)C08G 12/00 (2006.01)C08G 14/00 (2006.01)C08G 16/00 (2006.01)C08L 1/00 (2006.01)C09J 179/00 (2006.01)C08L 5/00 (2006.01)D04H 1/64 (2012.01)C08L 61/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201221872 05.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075376 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/086775 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
PACOREL, Bénédicte
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.