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Brevet européen · EP2928968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2928968
- Numéro de demande
- EP13802525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09C 1/50 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F23D 99/00 (2010.01)B01J 19/24 (2006.01)F23D 5/18 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 27352012 07.12.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000204 29.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/085941 12.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 10 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.