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Brevet européen · EP2928995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2928995
Numéro de demande
EP13799250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
24 août 2016
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 43/14 (2006.01)
C07C 69/606 (2006.01)
Priorité
EP 12195579 05.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/074593 25.11.2013
Publication PCT
WO2014/086608 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

CHAPUIS, Christian

CH-1211 Geneva 8

MOSIMANN, Hervé

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.