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Brevet européen · EP2928997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2928997
Numéro de demande
EP13815612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
25 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61Q 11/00 (2006.01)
C07D 493/08 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
US 201261734024 P 06.12.2012
Demande PCT
PCT/US2013/073207 05.12.2013
Publication PCT
WO2014/089254 12.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

The Procter & Gamble Company

Cincinnati, OH 45202, US

Inventeur

DENUTTE, Hugo, Robert Germain

B-1853 Strombeek-Bever Brussels, BE

PINTENS, An

B-1853 Strombeek-Bever Brussels, BE

SMETS, Johan

B-1853 Strombeek-Bever Brussels, BE

VRIELYNCK, Freek, Annie Camiel

B-8400 Oostende, BE

VAN AKEN, Koen

B-8400 Oostende, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.