SCHWINGUNGSABSORBERANORDNUNG
Brevet européen · EP2929089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929089
- Numéro de demande
- EP12813289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2012
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E01B 19/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074714 06.12.2012
- Publication PCT
- WO2014/086426 12.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Veit, Günther, Nostadtstrasse 77, 55411 Bingen, Allemagne → Schrey & Veit GmbH, Graf-von-Sponheim-Str. 2, 55576 Sprendlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.11.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Veit, Günther
55411 Bingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.