MODULARES FENSTERBELÜFTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2929118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929118
- Numéro de demande
- EP13860005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 7/10 (2006.01)F24F 13/18 (2006.01)E06B 7/02 (2006.01)F24F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DK 201270759 05.12.2012
- Demande PCT
- PCT/DK2013/050411 04.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/086368 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.08.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
DK-6640 Lunderskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.