LEUCHTE MIT LUFTLEITFLÄCHEN
Brevet européen · EP2929237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929237
- Numéro de demande
- EP13799063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21W 131/105 (2006.01)F21W 131/407 (2006.01)F21V 29/83 (2015.01)F21Y 105/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102012222184 04.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075367 03.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/086770 12.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
FAVAROLO, Pier Angelo
88239 Wangen i.A., DE
GADNER, Wolfgang
6912 Hörbranz, AT
LADSTÄTTER, Gerald
5833 Klaus, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.