LEUCHTE MIT LUFTLEITFLÄCHEN

Brevet européen · EP2929237 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929237
Numéro de demande
EP13799063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21W 131/105 (2006.01)
F21W 131/407 (2006.01)
F21V 29/83 (2015.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102012222184 04.12.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/075367 03.12.2013
Publication PCT
WO2014/086770 12.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 21 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  6. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Inventeur

FAVAROLO, Pier Angelo

88239 Wangen i.A., DE

GADNER, Wolfgang

6912 Hörbranz, AT

LADSTÄTTER, Gerald

5833 Klaus, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.