MESS-STROMWANDLER MIT ERDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2929360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2929360
- Numéro de demande
- EP13818435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2013
- Publié
- 14 oct. 2015
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01R 33/00 (2006.01)H01F 3/14 (2006.01)H01F 41/02 (2006.01)G01R 15/20 (2006.01)H01F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 12196186 07.12.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060640 04.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/087349 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 20 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
- 25 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
LABBE, Arnaud
F-73410 St. Girod, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.